AMPELITE AVOCATS

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Cabinet d’avocatsAfficher les 43 décisions référencées
Ville : ORLEANS
Adresse : 56 ALEXANDRE MARTIN 45000 ORLEANS
Création : 1 janvier 2022
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Henri Huet
Barreau : Orléans · Prestation de serment : 8 novembre 2018
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Fabrice Belghoul
Barreau : Orléans · Prestation de serment : 30 janvier 2006

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet AMPELITE AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet AMPELITE AVOCATS

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
27
Droit immobilier et de la construction
4
Droit de la responsabilité
2
Droit des personnes et de la famille
2
Droit bancaire et boursier
1
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Droit de la responsabilité et des contrats
1
Procédures civiles d'exécution
1
Propriété intellectuelle
7
Propriété industrielle
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
25
Tribunal judiciaire / TGI
16
Tribunal administratif
2

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Orléans
42
Paris
1

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
Relations du travail et protection socialeTribunal judiciaireSociétésEmployeurRelations individuelles de travailAssociationsAdressesTitreTravailContestation du motif non économique de la rupture du contrat de travailContratsSalariéExpertiseFaute inexcusableRisques professionnelsPréjudiceMissionSyndicat de copropriétairesSécurité socialeVictime