BAYLE & HASBANIAN
Ville : PARIS 16
Adresse : 81 Avenue RAYMOND POINCARE 75116 PARIS 16
Création : 1 octobre 1993
Nombre d’avocats référencés : 9 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 155 décisions de BAYLE & HASBANIAN référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet BAYLE & HASBANIAN regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet BAYLE & HASBANIAN
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
58
Droit des contrats
13
Droit du numérique
6
Droit des assurances
5
Droit bancaire et boursier
2
Droit de la concurrence
2
Droit des entreprises en difficulté
1
Civil
47
Droit locatif
5
Procédures civiles d'exécution
5
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
63
Tribunal de commerce / TAE
45
Cour d'appel
37
Cour administrative d'appel
6
Institut national de la propriété industrielle
2
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
91
Nanterre
27
Beauvais
7
Versailles
6
Bobigny
4
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésMise en étatProductionTribunaux de commerceDésistement d'instanceActionContrefaçonDemandeAvocatOrdonnanceDessaisissementImageTélévisionJugeJugementPartieContratsPréjudiceSiège socialTitre