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Doctrine / Decisions de justice / 2006
Doctrine
Decisions de justice
2006
Page 18
Décisions de justice rendues en 2006 - Page 18
Cour d'appel de Reims, CT0173, du 18 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, 18 janvier 2006, n° 04/22184
Conseil d'Etat, 10ème et 9ème sous-sections réunies, du 18 janvier 2006, 265790, mentionné aux tables du recueil Lebon
CJCE, n° C-459/03, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Commission des Communautés européennes contre Irlande, 18 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 18 janvier 2006, 04-18.903, Inédit
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 18 janvier 2006, 05-86.445, Inédit
Cour d'appel de Paris, 4e chambre section a, 18 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 18 janvier 2006, 05-13.549, Inédit
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 18 janvier 2006, 02-45.522, Inédit
Cour d'appel de Paris, 18 janvier 2006, n° 04/20267
Cour d'appel de Versailles, 14ème chambre, 18 JANVIER 2006, 05/03718
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 18 janvier 2006, 03-43.023, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 18 janvier 2006, 05-14.971, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 18 janvier 2006, 04-17.279, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 18 janvier 2006, 04-17.294, Publié au bulletin
Cour d'appel de Montpellier, 18 janvier 2006, n° 05/01802
Tribunal de grande instance de Marseille, Juge des référés, cabinet 3, 18 janvier 2006, n° 05/04340
Conseil d'Etat, 10ème et 9ème sous-sections réunies, du 18 janvier 2006, 265791, mentionné aux tables du recueil Lebon
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE VOLKOV c. UKRAINE, 17 janvier 2006, 8794/04
Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 janvier 2006, 04-11.100, Publié au bulletin
Cour d'appel de Rouen, Chambre speciale des mineurs, 17 janvier 2006, n° 05/00605
Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, Section A, Affaire 231 - Ouverture de l'officine en l'absence de pharmacien, 17 janvier 2006, n° 540-D
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE ARISTIMUNO MENDIZABAL c. FRANCE, 17 janvier 2006, 51431/99
Cour d'appel de Bordeaux, 17 janvier 2006, n° 04/05796
INPI, 17 janvier 2006, 05-1382
Cour d'appel de Toulouse, 17 janvier 2006, n° 04/04542
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE BARBIER c. FRANCE, 17 janvier 2006, 76093/01
CEDH, Cour (quatrième section), LUGINBUHL c. SUISSE, 17 janvier 2006, 42756/02
CEDH, Cour (quatrième section), KOLK ET KISLYIY c. ESTONIE, 17 janvier 2006, 23052/04;24018/04
Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 17 janvier 2006
Cour d'appel de Toulouse, 17 janvier 2006, n° 04/04542
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 03-11.461, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 02-20.636, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 02-16.595, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 04-16.910, Inédit
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE ELLI POLUHAS DÖDSBO c. SUEDE, 17 janvier 2006, 61564/00
CEDH, Cour (quatrième section), AFFAIRE AOULMI c. FRANCE, 17 janvier 2006, 50278/99
CJCE, n° C-1/04, Arrêt de la Cour, Susanne Staubitz-Schreiber, 17 janvier 2006
Tribunal administratif d'Orléans, 17 janvier 2006, n° 0202751
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 janvier 2006, 04-40.965, Inédit
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 05-10.875, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 04-12.672, Inédit
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 17 janvier 2006, 04-14.369, Inédit
Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 16 janvier 2006, 04/01726
Cour d'appel d'Orléans, CT0028, du 16 janvier 2006
Cour d'appel de Rouen, 16 janvier 2006
Cour de discipline budgétaire et financière, Centre régional de lutte contre le cancer (CRLCC) Oscar Lambret de Lille, 13 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, 4e chambre section b, 13 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, CT0151, du 13 janvier 2006
Tribunal d'instance de Cholet, 13 janvier 2006,11-05-000391
Cour d'appel de Paris, 4e chambre section b, 13 janvier 2006
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0096, du 12 janvier 2006
Cour d'appel de Toulouse, 12 janvier 2006, n° 05/01301
Cour d'appel de Rennes, 12 janvier 2006, n° 04/06211
CJCE, n° C-354/03, Arrêt de la Cour, Optigen Ltd (C-354/03), Fulcrum Electronics Ltd (C-355/03) et Bond House Systems Ltd (C-484/03) contre Commissioners of Customs & Excise, 12 janvier 2006
Cour administrative d'appel de Marseille, 1ère chambre - formation à 3, du 12 janvier 2006, 02MA00331, inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 12 janvier 2006
Tribunal de grande instance de Paris, Juge de l'exécution, 12 janvier 2006, n° 05/84950
Cour d'appel de Versailles, 12 janvier 2006, n° 04/04022
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/19089
CEDH, Cour (première section), HINGITAQ 53 ET AUTRES c. DANEMARK, 12 janvier 2006, 18584/04
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/01561
CEDH, Communiqué de presse sur l'affaire 26111/02, 12 janvier 2006
CEDH, Cour (première section), AFFAIRE MIZZI c. MALTE [Extraits], 12 janvier 2006, 26111/02
Cour d'appel de Lyon, CT0030, du 12 janvier 2006
Cour d'appel de Versailles, 12 janvier 2006, n° 04/03077
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/20493
Cour d'appel de Colmar, 12 janvier 2006, n° 04/01424
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/04361
CJCE, n° C-132/04, Arrêt de la Cour, Commission des Communautés européennes contre Royaume d'Espagne, 12 janvier 2006
CJCE, n° C-124/05, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Federatie Nederlandse Vakbeweging contre Staat der Nederlanden, 12 janvier 2006
Tribunal de grande instance de Lille, 1re chambre, 12 janvier 2006
CJCE, n° C-340/04, Conclusions de l'avocat général de la Cour, Carbotermo SpA et Consorzio Alisei contre Comune di Busto Arsizio et AGESP SpA, 12 janvier 2006
CJCE, n° T-147/03, Arrêt du Tribunal, Devinlec Développement innovation Leclerc SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 12 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/05078
Cour d'appel de Paris, 12 janvier 2006, n° 05/05138
CEDH, Cour (troisième section), AFFAIRE BAYRAK ET AUTRES c. TURQUIE, 12 janvier 2006, 42771/98
CJCE, n° C-361/04, Arrêt de la Cour, Claude Ruiz-Picasso et autres contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 12 janvier 2006
Conseil d'Etat, 3ème et 8ème sous-sections réunies, du 11 janvier 2006, 272216, mentionné aux tables du recueil Lebon
Tribunal de grande instance de Lille, 1re chambre, 11 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, 4e chambre section a, 11 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 11 janvier 2006, 04-20.791, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 11 janvier 2006, 04-19.736, Publié au bulletin
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 11 janvier 2006
Cour d'appel de Versailles, 11 janvier 2006, n° 05/03407
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 2006, 03-46.933, Publié au bulletin
CEDH, Cour (grande chambre), AFFAIRE SØRENSEN ET RASMUSSEN c. DANEMARK, 11 janvier 2006, 52562/99;52620/99
Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 11 janvier 2006, 04-04.170, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 janvier 2006, 05-82.531, Inédit
Cour d'appel de Paris, 4e chambre section a, 11 janvier 2006
Conseil d'Etat, 1ère et 6ème sous-sections réunies, du 11 janvier 2006, 273665, mentionné aux tables du recueil Lebon
CEDH, Communiqué de presse sur les affaires 52562/99 et 52620/99, 11 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 11 janvier 2006, 04-14.377, Inédit
CEDH, Note d’information sur les affaires 52562/99 et 52620/99, 11 janvier 2006, 52562/99;52620/99
Cour d'appel de Paris, 11 janvier 2006, n° 04/19359
Conseil d'Etat, 1ère et 6ème sous-sections réunies, du 11 janvier 2006, 277042, publié au recueil Lebon
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 2006, 04-41.231, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 11 janvier 2006, 04-14.305, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 11 janvier 2006, 04-16.400, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 2006, 04-46.201, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 11 janvier 2006, 04-20.142, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 janvier 2006, 04-16.494, Inédit
CJCE, n° C-402/03, Arrêt de la Cour, Skov Æg contre Bilka Lavprisvarehus A/S et Bilka Lavprisvarehus A/S contre Jette Mikkelsen et Michael Due Nielsen, 10 janvier 2006
Cour d'appel d'Agen, SOC, du 10 janvier 2006
Cour d'appel de Rouen, Chambre sociale, 10 janvier 2006, n° 04/04991
Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 10 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 janvier 2006, 03-21.091, Inédit
Cour d'appel de Bordeaux, Troisième Chambre Correctionnelle, 10 JANVIER 2006, 05/955
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0097, du 10 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 10 janvier 2006, 05-80.587, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 10 janvier 2006, n° 06/50272
Tribunal de grande instance de Melun, Chambre 1 cabinet 1, 10 janvier 2006, n° 04/04960
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 10 janvier 2006, 05-80.787, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 janvier 2006, 03-17.839, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 janvier 2006, 04-12.120, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 janvier 2006, 04-18.817, Publié au bulletin
CJCE, n° C-147/04, Arrêt de la Cour, De Groot en Slot Allium BV et Bejo Zaden BV contre Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie et Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, 10 janvier 2006
Tribunal d'instance d'Angers, 10 janvier 2006, 11-05-001265
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 janvier 2006, 03-40.646, Publié au bulletin
CJCE, n° C-178/03, Arrêt de la Cour, Commission des Communautés européennes contre Parlement européen et Conseil de l'Union européenne, 10 janvier 2006
CJCE, n° C-94/03, Arrêt de la Cour, Commission des Communautés européennes contre Conseil de l'Union européenne, 10 janvier 2006
CJCE, n° C-222/04, Arrêt de la Cour, Ministero dell'Economia e delle Finanze contre Cassa di Risparmio di Firenze SpA, Fondazione Cassa di Risparmio di San Miniato et Cassa di Risparmio di San Miniato SpA, 10 janvier 2006
CEDH, Cour (quatrième section), AFFAIRE GÜLER c. TURQUIE, 10 janvier 2006, 49391/99
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 10 janvier 2006, 05-82.048, Publié au bulletin
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE GRUAIS ET BOUSQUET c. FRANCE, 10 janvier 2006, 67881/01
CEDH, Cour (deuxième section), PATERA c. REPUBLIQUE TCHEQUE, 10 janvier 2006, 25326/03
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 janvier 2006, 03-47.541, Inédit
CJCE, n° T-227/01, Ordonnance du Tribunal, Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava et Comunidad Autónoma del País Vasco - Gobierno del País Vasco contre Commission des Communautés européennes, 10 janvier 2006
Cour d'appel de Lyon, CT0029, du 10 janvier 2006
CJCE, n° C-344/04, Arrêt de la Cour, The Queen, à la demande de International Air Transport Association et European Low Fares Airline Association contre Department for Transport, 10 janvier 2006
Cour d'appel de Rouen, Chambre correctionnelle, 9 janvier 2006, n° 05/00470
Cour administrative d'appel de Nancy, 4ème chambre - formation à 3, du 9 janvier 2006, 03NC00002, inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Toulouse, 9 janvier 2006, n° 05/01369
Cour d'appel d'Orlans, CT0062, du 9 janvier 2006
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 janvier 2006, n° 03/05254
Tribunal de grande instance de Paris, 9e chambre 1re section, 9 janvier 2006, n° 00/12896
Cour d'appel d'Orlans, CT0002, du 6 janvier 2006
Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 6 janvier 2006, 274025
Conseil d'Etat, 5ème et 4ème sous-sections réunies, du 6 janvier 2006, 260714, mentionné aux tables du recueil Lebon
Cour d'appel de Versailles, 6ème chambre sociale, 6 janvier 2006
Cour d'appel de Paris, 5 janvier 2006, n° 04/21100
CEDH, Cour (deuxième section), ZAGO c. FRANCE, 5 janvier 2006, 33758/02
Cour d'appel de Rouen, Deuxième chambre, 5 janvier 2006, n° 04/00870
Tribunal de grande instance de Paris, 2e chambre 2e section, 5 janvier 2006, n° 02/07201
Cour d'appel de Toulouse, 5 janvier 2006, n° 04/04361
Cour d'appel de Douai, CT0099, du 5 janvier 2006
CEDH, Cour (deuxième section), POLICHOUK c. FRANCE, 5 janvier 2006, 4095/02
Cour d'appel de Rouen, Chambre correctionnelle, 5 janvier 2006, n° 05/00242
Tribunal de grande instance de Mulhouse, 5 janvier 2006, n° 2003/01483
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 4 janvier 2006, n° 04/17616
Cour d'appel de Rouen, Chambre 1 cabinet 1, 4 janvier 2006, n° 04/00141
Tribunal de grande instance de Melun, Juge des référés, 4 janvier 2006, n° 05/00512
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 4 janvier 2006, 04-17.226, Publié au bulletin
Cour d'appel de Toulouse, 3ème Chambre des Appels Correctionnels, 04 JANVIER 2006, 05/ 01135
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 janvier 2006, 05-84.664, Publié au bulletin
Cour d'appel de Montpellier, 4 janvier 2006, n° 05/01064
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 janvier 2006, 05-80.960, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 04-15.994, Inédit
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 04-16.810, Inédit
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 03-14.542, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 03-15.912, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 3 janvier 2006
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 3 janvier 2006, 04-20.369, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 3 janvier 2006, n° 03/01374
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 3e section, 3 janvier 2006, n° 04/02873
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 04-16.666, Inédit
Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 janvier 2006, 04-14.904, Inédit
Cour de cassation, Chambre civile 1, 3 janvier 2006, 04-13.734, Publié au bulletin
INPI, 2 janvier 2006, 05-2009
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