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Doctrine / Decisions de justice / 2015
Doctrine
Decisions de justice
2015
Page 8
Décisions de justice rendues en 2015 - Page 8
Cour d'appel de Paris, 3 décembre 2015, n° 14/11804
Tribunal de grande instance de Marseille, 10e chambre civile, cabinet 6, 3 décembre 2015, n° 15/04594
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 décembre 2015, n° 14/23870
Tribunal administratif de Bastia, 3 décembre 2015, n° 1400222
Cour d'appel de Douai, Chambre 8 section 3, 3 décembre 2015, n° 15/01466
Tribunal de grande instance de Créteil, 1re chambre, secteur 2, 3 décembre 2015, n° 15/09385
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 décembre 2015, n° 14/13645
CJUE, n° C-338/14, Arrêt (JO) de la Cour, Quenon K. SPRL/Beobank SA, 3 décembre 2015
CEDH, KORMEV c. BULGARIE, 3 décembre 2015, 39014/12
CEDH, Cour (première section), AFFAIRE MYTILINAIOS ET KOSTAKIS c. GRÈCE, 3 décembre 2015, 29389/11
CJUE, n° C-648/15, Demande (JO) de la Cour, République d'Autriche/République fédérale d'Allemagne, 3 décembre 2015
Cour d'appel de Nîmes, 3 décembre 2015, n° 15/02455
Cour d'appel de Nouméa, 3 décembre 2015, n° 14/00413
CJUE, n° T-105/14, Arrêt du Tribunal, TrekStor Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 3 décembre 2015
CJUE, n° C-82/15, Arrêt (JO) de la Cour, 3 décembre 2015
Cour de cassation, Chambre civile 3, 3 décembre 2015, 13-22.503, Publié au bulletin
Cour d'appel d'Orléans, 3 décembre 2015, n° 14/04068
Cour d'appel de Paris, 3 décembre 2015, n° 14/10962
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 décembre 2015, n° 14/22097
Tribunal administratif de Montreuil, 3 décembre 2015, n° 1406484
Cour d'appel de Versailles, 13e chambre, 3 décembre 2015, n° 14/01047
Cour d'appel de Versailles, 16e chambre, 3 décembre 2015, n° 15/05153
Cour d'appel de Colmar, 3 décembre 2015, n° 14/02743
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 décembre 2015, n° 14/01246
CJUE, n° T-647/14, Arrêt du Tribunal, Infusion Brands, Inc. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 3 décembre 2015
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 décembre 2015, n° 14/00058
Cour d'appel de Versailles, 3 décembre 2015, n° 11/03520
CJUE, n° T-628/14, Arrêt du Tribunal, Hewlett Packard Development Company LP contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), 3 décembre 2015
Cour d'appel de Caen, 3 décembre 2015, n° 14/01730
Cour d'appel de Douai, 3 décembre 2015, n° 14/04705
Tribunal de grande instance de Pontoise, 3e chambre civile, 3 décembre 2015, n° 12/08194
CEDH, Cour (première section comité), ANTIGNANO ET AUTRES c. ITALIE, 3 décembre 2015, 49403/07 et autres
Conseil de discipline des avocats de Bordeaux, 3 décembre 2015
Cour d'appel de Colmar, 3 décembre 2015, n° 14/05303
Tribunal de grande instance de Marseille, 3e chambre civile, 3 décembre 2015, n° 14/00679
Cour de cassation, Chambre civile 2, 3 décembre 2015, 14-24.909, Publié au bulletin
Tribunal de grande instance de Paris, Service du juge de l'exécution, cabinet 4, 3 décembre 2015, n° 15/83116
Cour d'appel de Rennes, 3 décembre 2015, n° 12/04033
Cour d'appel de Toulouse, 3 décembre 2015, n° 15/01020
Cour d'appel de Paris, 3 décembre 2015, n° 13/14239
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 1re section, 3 décembre 2015, n° 14/12156
Tribunal de grande instance de Nanterre, 8e chambre, 3 décembre 2015, n° 13/12476
Cour d'appel de Pau, 3 décembre 2015, n° 14/00566
Cour d'appel de Paris, 3 décembre 2015, n° 12/12106
Cour d'appel de Paris, 3 décembre 2015, n° 15/04505
CAA de VERSAILLES, 4ème Chambre, 2 décembre 2015, 15VE02855, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Colmar, 2 décembre 2015, n° 14/02204
Cour de cassation, Chambre criminelle, 2 décembre 2015, 14-81.866, Publié au bulletin
COUR D'APPEL Paris du 2 décembre 2015 n° 13/21512 , Pôle 05 ch. 03
Cour d'appel de Reims, 2 décembre 2015, n° 14/03027
Cour d'appel de Toulouse, 2 décembre 2015, n° 13/06397
Cour d'appel de Versailles, 17e chambre, 2 décembre 2015, n° 14/01049
Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 13/06542
Cour d'appel de Rennes, 2 décembre 2015, n° 14/06385
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 3, 2 décembre 2015, n° 13/23600
Cour d'appel de Riom, 2 décembre 2015, n° 13/01094
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 2 décembre 2015, n° 15/59634
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 3, 2 décembre 2015, n° 13/20706
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/22506
Cour d'appel de Besançon, 2 décembre 2015, n° 14/01407
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 2 décembre 2015, n° 2014/08498
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 2 décembre 2015, n° 14/03776
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre responsabilité des professionnels du droit, 2 décembre 2015, n° 14/12140
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/12219
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 15/04379
Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 10/05574
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 2 décembre 2015, n° 14/03363
Cour d'appel de Colmar, 2 décembre 2015, n° 14/05605
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 14/25142
Cour d'appel de Versailles, 15e chambre, 2 décembre 2015, n° 14/02841
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 3, 2 décembre 2015, n° 13/20675
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/00383
Cour d'appel de Lyon, 2 décembre 2015, n° 14/08645
Cour d'appel de Rennes, 2 décembre 2015, n° 14/00656
Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 14/00744
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre 1re section, 2 décembre 2015, n° 15/06620
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 2 décembre 2015, n° 15/01440
Cour d'appel de Rennes, 2 décembre 2015, n° 14/02131
Cour d'appel de Reims, 2 décembre 2015, n° 14/01128
Cour d'appel de Rennes, 2 décembre 2015, n° 14/03762
Tribunal de grande instance de Paris, 5e chambre 1re section, 2 décembre 2015, n° 15/02070
Cour de cassation, Chambre civile 1, 2 décembre 2015, 14-25.777, Publié au bulletin
Cour d'appel de Toulouse, 2 décembre 2015, n° 13/04882
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 15/06595
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 15/04939
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 14/11872
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/11033
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/05510
Cour d'appel de Rennes, 2 décembre 2015, n° 13/08072
Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 14/02053
Tribunal de commerce de Paris, 19ème chambre, 2 décembre 2015, n° J2014000526
Cour d'appel de Bordeaux, 2 décembre 2015, n° 13/06636
Cour de cassation, Chambre civile 1, 2 décembre 2015, 14-27.215, Inédit
Cour d'appel de Paris, 2 décembre 2015, n° 13/20623
CEDH, VARADINOV c. BULGARIE et 7 autres affaires, 2 décembre 2015, 15347/08 et autres
Cour d'appel de Colmar, 2 décembre 2015, n° 15/00043
Cour de cassation, Chambre civile 1, 2 décembre 2015, 14-20.848, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, 17e chambre presse - civile, 2 décembre 2015, n° 14/00742
Cour d'appel de Colmar, 2 décembre 2015, n° 14/00625
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre responsabilité des professionnels du droit, 2 décembre 2015, n° 13/06035
Conseil d'État, 8ème / 3ème SSR, 2 décembre 2015, 386979
ADLC, Décision du 2 décembre 2015 relative à la prise de contrôle conjoint du groupe 2M par Omnes Capital SAS et M. Pascal Masse, 15-DCC-159
Cour d'appel de Paris, Pôle 4 chambre 2, 2 décembre 2015, n° 13/13006
Cour d'appel de Lyon, 2 décembre 2015, n° 14/06654
Cour de cassation, Chambre sociale, 2 décembre 2015, 14-19.029, Publié au bulletin
Cour de cassation, Chambre civile 1, 2 décembre 2015, 14-25.756, Publié au bulletin
Tribunal de grande instance de Toulouse, Juge des référés, 2 décembre 2015, n° 15/01811
Cour de cassation, Chambre civile 1, 2 décembre 2015, 14-25.622, Publié au bulletin
Cour d'appel de Reims, 2 décembre 2015, n° 14/03193
Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 2 décembre 2015, n° 14/03827
Tribunal d'instance de Senlis, 2 décembre 2015, n° 11-15-000513
Cour de cassation, Chambre commerciale, 1 décembre 2015, 14-14.602, Inédit
Cour d'appel de Grenoble, 1er décembre 2015, n° 13/05405
Cour d'appel de Rennes, 1er décembre 2015, n° 15/03149
Cour d'appel de Lyon, 1er décembre 2015, n° 14/07647
Cour d'appel de Versailles, 12e chambre, 1er décembre 2015, n° 15/01777
Cour d'appel de Toulouse, 1er décembre 2015, n° 14/01766
Cour d'appel de Chambéry, 1er décembre 2015, n° 14/00707
Juge de l'exécution de Draguignan, 1er décembre 2015, n° 15/04483
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 14/23535
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1er décembre 2015, n° 14/08970
Cour d'appel de Nîmes, 1er décembre 2015, n° 15/01395
Tribunal de grande instance de Paris, 6e chambre 1re section, 1er décembre 2015, n° 12/14829
Cour d'appel de Lyon, 1er décembre 2015, n° 14/01439
Tribunal de commerce de Paris, 11ème chambre, 1er décembre 2015, n° 2015045783
Cour d'appel de Besançon, 1er décembre 2015, n° 11/00925
Cour d'appel de Dijon, 1er décembre 2015, n° 15/00007
Tribunal de grande instance de Paris, 5e chambre 1re section, 1er décembre 2015, n° 14/03340
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 15/12587
Cour d'appel de Riom, 1er décembre 2015, n° 13/02229
Tribunal de grande instance de Bobigny, 8e chambre, 1re section, 1er décembre 2015, n° 15/09256
Cour de cassation, Chambre commerciale, 1 décembre 2015, 14-19.930, Inédit
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 1er décembre 2015, n° 15/58999
Tribunal de grande instance de Paris, 4e chambre 1re section, 1er décembre 2015, n° 14/16387
Cour d'appel de Lyon, 1er décembre 2015, n° 15/04566
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 1, 1er décembre 2015, n° 14/14179
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 14/03240
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 1, 1er décembre 2015, n° 14/02708
Cour d'appel de Metz, 1er décembre 2015, n° 15/00561
Tribunal de grande instance de Paris, 18e chambre 1re section, 1er décembre 2015, n° 11/07704
Cour d'appel de Rennes, 1er décembre 2015, n° 14/09127
Tribunal de grande instance de Grasse, 1re chambre civile, section a, 1er décembre 2015, n° 12/03972
Cour d'appel de Chambéry, 1er décembre 2015, n° 15/00916
Tribunal administratif de Montreuil, 1er décembre 2015, n° 1409659
Tribunal de grande instance de Paris, Service du juge de l'execution, 1er décembre 2015
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 15/04222
Tribunal administratif de Versailles, 1er décembre 2015, n° 1103647
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 1er décembre 2015, n° 2015/07940 ; 2015/10651
Cour d'appel de Grenoble, 1er décembre 2015, n° 12/02543
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 15/02067
Cour d'appel de Grenoble, 1er décembre 2015, n° 13/02587
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 1er décembre 2015, n° 15/00937
Cour d'appel de Metz, 1er décembre 2015, n° 14/02750
Cour d'appel de Metz, 1er décembre 2015, n° 15/00556
Cour d'appel de Rouen, Ch. urgence- séc sociale, 1er décembre 2015, n° 14/04316
Cour de cassation, Chambre commerciale, 1 décembre 2015, 14-22.782 14-22.783, Inédit
COUR D'APPEL Aix-en-Provence du 1 décembre 2015 n° 12/02095 , ch. 11 A
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 1er décembre 2015, n° 2015/10670 ; 2015/12246
Tribunal de grande instance de Grasse, Section des loyers commerciaux, 1er décembre 2015, n° 11/04631
Cour d'appel de Rennes, 1er décembre 2015, n° 14/08646
Tribunal de grande instance de Paris, 1re chambre section état des personnes, 1er décembre 2015, n° 14/03812
Cour d'appel de Lyon, 1er décembre 2015, n° 14/08057
Cour d'appel de Rennes, 1er décembre 2015, n° 15/09258
Cour d'appel de Bordeaux, 1er décembre 2015, n° 14/05743
Cour d'appel d'Agen, 1er décembre 2015, n° 14/01432
Cour d'appel de Besançon, 1er décembre 2015, n° 14/01453
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1er décembre 2015, n° 14/07437
Tribunal administratif de Montreuil, 1er décembre 2015, n° 1402070
Cour d'appel de Versailles, 4e chambre, 1er décembre 2015, n° 15/06246
Cour d'appel de Metz, 1er décembre 2015, n° 14/00914
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 1er décembre 2015, n° 15/00243
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 1er décembre 2015, n° 2015/05700 ; 2015/07956
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 1er décembre 2015, n° 15/59467
Cour d'appel de Metz, 1er décembre 2015, n° 15/00551
Tribunal de grande instance de Papeete, 1er décembre 2015, n° 2414
Tribunal de grande instance de Paris, Service du juge de l'exécution, 1er décembre 2015, n° 15/83258
Cour d'appel de Besançon, 1er décembre 2015, n° 14/00712
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 14/25201
Cour d'appel de Poitiers, 2ème chambre, 1er décembre 2015, n° 15/02359
Cour de cassation, Chambre criminelle, 1 décembre 2015, 14-80.394, Publié au bulletin
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 15/07632
Cour d'appel de Paris, 1er décembre 2015, n° 15/12589
Cour d'appel de Grenoble, 1er décembre 2015, n° 13/02163
Cour de cassation, Chambre sociale, 1 décembre 2015, 14-18.088, Inédit
Cour de cassation, Chambre commerciale, 1 décembre 2015, 14-22.134, Publié au bulletin
Tribunal de grande instance de Créteil, Juge des référés, 1er décembre 2015, n° 15/01465
Cour d'appel de Nîmes, 1er décembre 2015, n° 14/01557
CJUE, n° C-637/15, Demande (JO) de la Cour, VSM Geneesmiddelen BV/Commission européenne, 1er décembre 2015
Cour d'appel de Paris, Pôle 5, 1er décembre 2015, n° 2014/18043
Cour d'appel de Rouen, Chambre premier président, 1er décembre 2015, n° 15/01656
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 1er décembre 2015, n° 15/59438
Tribunal de grande instance de Paris, 8e chambre 1re section, 1er décembre 2015, n° 14/09072
Tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre 3e section, 1er décembre 2015, n° 14/14017
Cour d'appel de Versailles, 6e chambre, 1er décembre 2015, n° 15/01203
Cour d'appel d'Angers, 1er décembre 2015, n° 15/00896
CJUE, n° C-124/13, Arrêt de la Cour, Parlement européen et Commission européenne contre Conseil de l'Union européenne, 1er décembre 2015
CEDH, Cour (deuxième section), AFFAIRE CENGİZ ET AUTRES c. TURQUIE, 1er décembre 2015, 48226/10;14027/11
Cour d'appel de Nîmes, 1er décembre 2015, n° 14/01797
Cour d'appel de Versailles, 6e chambre, 1er décembre 2015, n° 15/00625
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