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Doctrine / Decisions de justice / 2016
Doctrine
Decisions de justice
2016
Page 50
Décisions de justice rendues en 2016 - Page 50
ARCEP, 28 juillet 2016, n° 16-1016-FR
Cour d'appel de Nouméa, 28 juillet 2016, n° 16/00091
Tribunal de grande instance de Toulouse, Pôle civil, fil 2, 28 juillet 2016, n° 12/03136
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 13/04348
Tribunal de grande instance de Marseille, Juge des référés, cabinet 4, 28 juillet 2016, n° 16/02666
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 16/01836
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/04681
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 28 juillet 2016, n° 16/01686
Tribunal de commerce de Lyon, 28 juillet 2016, n° 2016F02062
Cour d'appel de Nouméa, 28 juillet 2016, n° 14/00426
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 15/09384
Cour d'appel de Bourges, 28 juillet 2016, n° 16/00794
Tribunal de commerce de Lyon, 28 juillet 2016, n° 2016F02290
CJUE, n° C-168/15, Arrêt de la Cour, Milena Tomášová contre Slovenská republika - Ministerstvo spravodlivosti SR et Pohotovosť s.r.o, 28 juillet 2016
Cour d'appel de Pau, 28 juillet 2016, n° 16/03044
Tribunal administratif de Toulon, 28 juillet 2016, n° 1301420
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/01464
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, 28 juillet 2016, n° 14/02407
Tribunal de grande instance de Toulouse, Pôle civil, fil 2, 28 juillet 2016, n° 14/03075
Cour d'appel de Nouméa, 28 juillet 2016, n° 14/00470
Tribunal administratif de Strasbourg, 28 juillet 2016, n° 1301848
Tribunal de commerce de Toulon, Chambre 03, 28 juillet 2016, n° 2015F00026
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/05295
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 14/09455
Tribunal de grande instance de Marseille, Juge des loyers commerciaux, 28 juillet 2016, n° 14/08642
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 13/04302
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 28 juillet 2016, n° 16/01404
CJUE, n° C-147/15, Arrêt de la Cour, Città Metropolitana di Bari contre Edilizia Mastrodonato Srl, 28 juillet 2016
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 28 juillet 2016, n° 16/56551
Tribunal de commerce de Paris, Audience de vacation (clôture pour insuffisance d'actif) à 14h30, 28 juillet 2016, n° 2016042627
Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône, 28 juillet 2016, n° 2016004225
Cour d'appel de Bourges, 28 juillet 2016, n° 15/01638
Conseil d'État, Juge des référés, formation collégiale, 28 juillet 2016, 401800, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/01535
Tribunal de grande instance de Paris, 18e chambre 2e section, 28 juillet 2016, n° 14/11521
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 15/01886
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 14/01858
Cour d'appel de Lyon, 28 juillet 2016, n° 15/04546
CJUE, n° C-469/14, Arrêt (JO) de la Cour, Masterrind GmbH/Hauptzollamt Hamburg-Jonas, 28 juillet 2016
Conseil de prud'hommes de Creil, 28 juillet 2016, n° 14/00855
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/01726
Cour d'appel de Bourges, 28 juillet 2016, n° 15/01592
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/04433
Tribunal de commerce de Villefranche-Tarare, 28 juillet 2016, n° 2015J00132
CJUE, n° C-423/15, Arrêt de la Cour, Nils-Johannes Kratzer contre R+V Allgemeine Versicherung AG, 28 juillet 2016
Cour d'appel de Bourges, 28 juillet 2016, n° 15/00977
CJUE, n° C-332/15, Arrêt (JO) de la Cour, Directive 2006/112/CE, 28 juillet 2016
Cour d'appel de Nouméa, 28 juillet 2016, n° 14/00466
CJUE, n° C-660/13, Arrêt de la Cour, Conseil de l'Union européenne contre Commission européenne, 28 juillet 2016
CJUE, n° C-191/15, Arrêt (JO) de la Cour, Verein für Konsumenteninformation/Amazon EU Sàrl, 28 juillet 2016
Cour d'appel de Paris, 28 juillet 2016, n° 15/04260
CJUE, n° C-294/16, Arrêt de la Cour, JZ contre Prokuratura Rejonowa Łódź - Śródmieście, 28 juillet 2016
CJUE, n° C-191/15, Arrêt de la Cour, Verein für Konsumenteninformation contre Amazon EU Sàrl, 28 juillet 2016
Tribunal administratif de Strasbourg, 28 juillet 2016, n° 1405077
CJUE, n° C-168/15, Arrêt (JO) de la Cour, Milena Tomášová/Slovenská republika, 28 juillet 2016
Tribunal administratif de Caen, 28 juillet 2016, n° 1601353
CJUE, n° C-379/15, Arrêt de la Cour, Association France Nature Environnement contre Premier ministre et Ministre de l’Écologie, du Développement durable et de lʼÉnergie, 28 juillet 2016
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 28 juillet 2016, n° 16/07109
CJUE, n° C-80/15, Arrêt de la Cour, Robert Fuchs AG contre Hauptzollamt Lörrach, 28 juillet 2016
Cour d'appel de Grenoble, 28 juillet 2016, n° 14/01755
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/04426
Tribunal administratif de Nîmes, 27 juillet 2016, n° 1602303
Cour d'appel de Toulouse, 27 juillet 2016, n° 16/00753
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/02814
Tribunal de commerce de Lorient, 27 juillet 2016, n° 2015009807
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/07832
Conseil d'État, 10ème - 9ème chambres réunies, 27 juillet 2016, 389297, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Colmar, 27 juillet 2016, n° 15/02983
Tribunal de grande instance de Nanterre, Juge des référés, 27 juillet 2016, n° 16/01666
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/00790
Cour d'appel de Bordeaux, 27 juillet 2016, n° 16/00117
Conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, 27 juillet 2016, n° 16/01250
Cour d'appel de Paris, 27 juillet 2016, n° 16/02544
Tribunal de commerce de Paris, Audience publique de vacation, 27 juillet 2016, n° 2016036188
Tribunal de grande instance de Nanterre, Pôle social, 27 juillet 2016, n° 16/01588
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 14/09825
Tribunal administratif de Nancy, 27 juillet 2016, n° 1602153
Tribunal de commerce de Versailles, Chambre 00, 27 juillet 2016, n° 2016R00225
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/01979
Cour d'appel de Toulouse, 27 juillet 2016, n° 16/00734
Conseil d'État, 1ère chambre, 27 juillet 2016, 397118, Inédit au recueil Lebon
Tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse, 27 juillet 2016, n° 2016005456
Tribunal de commerce de Douai, 27 juillet 2016, n° 2016000875
Tribunal administratif d'Amiens, 27 juillet 2016, n° 1602313
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 27 juillet 2016, n° 16/56520
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/06580
Conseil d'État, 1ère chambre, 27 juillet 2016, 390366, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel de Paris, 27 juillet 2016, n° 16/02538
Cour d'appel de Lyon, 27 juillet 2016, n° 15/04482
ADLC, Décision du 27 juillet 2016 relative à la prise de contrôle exclusif de Darty par la Fnac, 16-DCC-111
Tribunal de commerce de Chambéry, Mise en l'état (affaire nouvelle), 27 juillet 2016, n° 2015F00251
Cour d'appel de Pau, 27 juillet 2016, n° 16/03018
Tribunal de commerce de Marseille, Chambre 08, 27 juillet 2016, n° 2016L01804
Cour d'appel de Toulouse, 27 juillet 2016, n° 16/00745
Tribunal de commerce de Bobigny, Chambre 05, 26 juillet 2016, n° 2014F01596
Cour d'appel de Nancy, 26 juillet 2016, n° 15/02303
Cour d'appel de Montpellier, 26 juillet 2016, n° 14/04897
Tribunal de commerce de Créteil, Chambre de vacation, 26 juillet 2016, n° 2016P00701
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 26 juillet 2016, n° 1402756
Cour d'appel de Montpellier, 26 juillet 2016, n° 14/01966
Tribunal de commerce de Vienne, 26 juillet 2016, n° 2016F00054
Cour d'appel de Montpellier, 26 juillet 2016, n° 14/02103
Tribunal de commerce de Paris, Audience publique de vacation, 26 juillet 2016, n° 2016041506
Tribunal de commerce de Bobigny, Chambre 07, 26 juillet 2016, n° 2015F01798
Cour d'appel d'Angers, 26 juillet 2016, n° 14/02076
Tribunal de commerce de Rouen, 26 juillet 2016, n° 2016005960
Tribunal de commerce de Rouen, 26 juillet 2016, n° 2016004126
Tribunal de commerce de Romans, 26 juillet 2016, n° 2012R00036
Tribunal de grande instance de Paris, 5e chambre 1re section, 26 juillet 2016, n° 15/09373
Cour d'appel de Nîmes, 26 juillet 2016, n° 15/04169
Tribunal de commerce de Toulouse, 26 juillet 2016, n° 2016F01719
Cour d'appel de Fort-de-France, 26 juillet 2016, n° 16/00144
Tribunal de commerce de Lille, Procédures collectives (mardi après midi), 26 juillet 2016, n° 2016011644
Tribunal administratif de Bordeaux, 26 juillet 2016, n° 1500606
Tribunal de commerce de Troyes, 26 juillet 2016, n° 2015003199
Tribunal de commerce de Tours, Procédures collectives, 26 juillet 2016, n° 2016004187
Tribunal de commerce de Saint-Étienne, Referes, 26 juillet 2016, n° 2016R00369
Tribunal de grande instance de Paris, 18e chambre 1re section, 26 juillet 2016, n° 15/02716
Cour d'appel de Reims, 26 juillet 2016, n° 15/03156
Tribunal administratif de Montreuil, 26 juillet 2016, n° 1603801
Tribunal de commerce de Créteil, Chambre de vacation, 26 juillet 2016, n° 2016P00700
ADLC, Avis 06-A-03 du 26 juillet 2016 sur un projet de décret modifiant les statuts du bureau de recherches géologiques et minières
Tribunal de commerce de Guéret, 26 juillet 2016, n° 2016001130
Cour d'appel de Paris, 26 juillet 2016, n° 16/02517
Cour d'appel de Nîmes, 26 juillet 2016, n° 15/04114
Tribunal administratif de Bordeaux, 26 juillet 2016, n° 1504311
Tribunal de commerce d'Amiens, 26 juillet 2016, n° 2016F00866
Cour d'appel de Montpellier, 26 juillet 2016, n° 12/07173
Tribunal de commerce d'Antibes, 26 juillet 2016, n° 2016002678
Cour d'appel d'Angers, 26 juillet 2016, n° 16/00055
Tribunal de commerce de Chambéry, Cellule prévention, 25 juillet 2016, n° 2016L00773
ADLC, Décision du 25 juillet 2016 relative à la prise de contrôle exclusif de la société Trocadéro Participations par Naxicap Partners, 16-DCC-110
Cour d'appel de Paris, 25 juillet 2016, n° 16/02500
Tribunal de commerce de Melun, 5 ème chambre b, 25 juillet 2016, n° 2014F00669
Tribunal administratif de Montreuil, 25 juillet 2016, n° 1605542
Cour d'appel de Toulouse, 25 juillet 2016, n° 15/01092
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 juillet 2016, n° 16/00383
Tribunal de commerce de Fréjus, 25 juillet 2016, n° 2015003841
Cour d'appel de Colmar, 25 juillet 2016, n° 15/05966
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 juillet 2016, n° 16/00442
Tribunal administratif de Rennes, 25 juillet 2016, n° 1602970
Tribunal de commerce de Marseille, Chambre 01, 25 juillet 2016, n° 2016L02325
Tribunal de commerce de Lyon, 25 juillet 2016, n° 2016J00015
Cour d'appel de Nancy, 25 juillet 2016, n° 15/03421
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 25 juillet 2016, n° 14/01802
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 25 juillet 2016, n° 15/00045
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 juillet 2016, n° 15/11438
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 25 juillet 2016, n° 16/55687
Tribunal de commerce de Fréjus, 25 juillet 2016, n° 2016001412
Tribunal de commerce de Tours, Procédures collectives, 25 juillet 2016, n° 2016004051
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 juillet 2016, n° 16/00402
Cour d'appel de Toulouse, 25 juillet 2016, n° 14/04855
Tribunal administratif de Melun, 25 juillet 2016, n° 1500346
Tribunal administratif de Toulon, 25 juillet 2016, n° 1301278
Tribunal administratif de Besançon, 25 juillet 2016, n° 1601037
Cour d'appel de Toulouse, 25 juillet 2016, n° 15/02202
Tribunal de commerce d'Ajaccio, 25 juillet 2016, n° 2016003099
Tribunal de grande instance de Paris, Juge des libertés et de la détention, 24 juillet 2016, n° 16/02531
Cour d'appel de Versailles, 24 juillet 2016, n° 16/06284
Tribunal de grande instance d'Évry, Juge des référés, 22 juillet 2016, n° 16/00427
Tribunal de commerce de Nîmes, 22 juillet 2016, n° 2016R00052
Tribunal administratif de Grenoble, 22 juillet 2016, n° 1603450
Tribunal de commerce de Le Havre, 22 juillet 2016, n° 2015004091
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 22 juillet 2016, n° 16/56253
Cour d'appel de Versailles, 22 juillet 2016, n° 15/01134
Tribunal de grande instance d'Évry, 3e chambre, 22 juillet 2016, n° 15/07267
Cour d'appel de Pau, 22 juillet 2016, n° 16/03067
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 22 juillet 2016, n° 15/00663
Tribunal administratif de Versailles, 22 juillet 2016, n° 1605169
Cour d'appel de Nancy, 22 juillet 2016, n° 14/00624
Tribunal de commerce de Paris, Refere prononce vendredi, 22 juillet 2016, n° 2016042208
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 22 juillet 2016, n° 14/00815
Tribunal de commerce de Toulouse, 22 juillet 2016, n° 2012J00846
Tribunal administratif de Nancy, 22 juillet 2016, n° 1502134
Cour d'appel de Poitiers, 22 juillet 2016, n° 15/01356
Cour d'appel de Versailles, 22 juillet 2016, n° 15/02588
Tribunal de commerce de Nanterre, Audience des referes, 22 juillet 2016, n° 2016R00391
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 22 juillet 2016, n° 14/01718
Cour d'appel de Reims, 22 juillet 2016, n° 16/00055
Tribunal de grande instance de Montpellier, 22 juillet 2016, 15/0019
Cour d'appel de Metz, 22 juillet 2016, n° 16/00307
Conseil d'État, 10ème - 9ème chambres réunies, 22 juillet 2016, 399942
Tribunal de commerce de Saint-Quentin, 1ère chambre - contentieux général, 22 juillet 2016, n° 2016002608
Cour d'appel de Bordeaux, 22 juillet 2016, n° 13/04856
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 22 juillet 2016, n° 16/56430
Tribunal de commerce de Quimper, 22 juillet 2016, n° 2016003585
Cour d'appel de Paris, 22 juillet 2016, n° 16/02483
Cour d'appel de Versailles, 22 juillet 2016, n° 15/04846
Tribunal de commerce de Blois, 22 juillet 2016, n° 2016003568
Tribunal de commerce de Nanterre, Premiere chambre, 22 juillet 2016, n° 2016F00014
Conseil d'État, 2ème - 7ème chambres réunies, 22 juillet 2016, 387277
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 22 juillet 2016, n° 16/55342
Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 22 juillet 2016, n° 2016004560
Tribunal de commerce de Paris, Audience publique de vacation, 22 juillet 2016, n° 2016037961
Cour d'appel de Bordeaux, 22 juillet 2016, n° 14/04172
Cour d'appel de Poitiers, 22 juillet 2016, n° 15/01570
Tribunal de grande instance de Bobigny, 8e chambre, 1re section, 22 juillet 2016, n° 16/04499
Tribunal de grande instance de Paris, Référés, 22 juillet 2016, n° 16/56251
Tribunal de commerce de Le Puy-en-Velay, 22 juillet 2016, n° 2016F00045
Tribunal administratif de Rennes, 22 juillet 2016, n° 1304988
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